- Commentaire
Le règlement comprend 15 chapitres, 353 articles. Il traite des dispositions générales, des écoles et de leur organisation, des classes enfantines, des classes semi-enfantines, des classes supérieures, des classes ménagères, des classes de développement, des classes d'orientation professionnelle, de l'enseignement privé, des objets et méthodes d'enseignement, des bâtiments, du matériel d'école et de l'hygiène, des autorités préposées à l'instruction publique, du personnel enseignant, de la fréquentation et de la discipline, des absences, des examens, des devoirs des élèves, des dispositions finales. Il fixe à 40 le nombre de semaines d'école par année à raison de 22 à 33 heures par semaine. Il précise les dimensions des salles de classe, des préaux. Il définit le rôle du service dentaire et du médecin scolaires, décrit les obligations du maître.