- Commentaire
Le règlement traite des dispositions générales, des autorités, des maîtres, des études, des étudiants, de l'évaluation et des examens, du brevet et du diplôme, des recours, des dispositions finales. Il y a 2 sections: maîtres et maîtresses des classes primaires (6 premières années de la scolarité obligatoire, en principe), maîtres et maîtresses de classes enfantines et semi-enfantines (classes enfantines, première et deuxième année de la scolarité obligatoire). Il traite aussi des classes d'application, fixe les conditions d'admission et d'obtention du brevet, le programme général des études.
Signé par E. Debétaz, président, F. Payot, chancelier. Adopté le 20 juin 1980, entre en vigueur le 1er août 1980 et abroge celui du 23 mai 1975.